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Marques déposées par la société THE GATES CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware
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VULCOFLEX
Marque expirée - Marque en non vigueur

VULCOFLEX
THE GATES CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1473405
Date de dépôt :
27/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2018

Présentation de la marque VULCOFLEX

Déposée le 27 juin 1988 par la société THE GATES CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VULCOFLEX »

Le déposant est la société THE GATES CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) 1551 Wewatta Street, COLORADO,80202 DENVER,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2371023) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2371023) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VULCOFLEX est expirée depuis le 27 juin 2018.

THE GATES CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : GATES , MEGASPIRAL , GATES VULCO


THE GATES CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware - 1551 Wewatta Street, COLORADO,80202 DENVER,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2371023) - États-Unis


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2371023) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation n°2119778 - Publication au BOPI 1998-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Inscription le 26 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337737 - Publication au BOPI 2001-12-26

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2008 n°2371023 - Publication au BOPI 2008-04-22

Inscription le 5 décembre 2011 - Saisie notifiée n°563596 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Inscription le 2 février 2012 - Mainlevée de saisie n°568716 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

Courroies;courroies de transmission; courroies de transmission automatiques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.